L’arrêté des comptes annuels (SYSCOHADA)

Module 1 : Droit comptable OHADA et cadre conceptuel

• Section 1 : Acte uniforme relatif au droit comptable et à l'information financière
• Section 2 : Cadre conceptuel et champ d'application du Système comptable OHADA révisé
• Section 3 : Hypothèses de base et principes comptables fondamentaux du Système comptable OHADA révisé
• Section 4 : Caractéristiques qualitatives de l'information financière et définitions

Module 2 : Modifications et innovations introduites par la réforme aux comptes de bilan et de gestion

• Section 1 : Objectifs et principes généraux
• Section 2 : Modifications apportées aux comptes du bilan
• Section 3 : Modifications apportées aux comptes de gestion

Module 3 : Modifications et innovations apportées aux états financiers annuels individuels

• Section 1 : Objectifs et structure des états financiers
• Section 2 : Règles générales de présentation
• Section 3 : Modifications et innovations apportées aux états financiers annuels du système normal
• Section 4 : Modifications et innovations apportées aux états financiers annuels du système minimal de trésorerie (SMT)

Module 4 : Basculement au Système comptable OHADA révisé à la date du 1er janvier 2018

• Section 1 : Principes de base à respecter
• Section 2 : Mise en œuvre pratique

1. Frais accessoires sur achat ;
2. Frais d'acquisitions d’immobilisations ;
3. Crédit-bail ;
4. Avantages en nature du personnel ;
5. Réévaluation des bilans ;
6. Ecarts de conversion ;
7. Dépréciation des stocks ;
8. Approche par les composants ;
9. Cout de démantèlement, d'enlèvement et de restauration d'un site ;
10. Inspections majeures (révisions, grosses réparations, ... ) ;
11. Valeur résiduelle et durée d'utilité d'un bien ;
12. Etats financiers annuels ;
13. Faits générateurs des ventes de biens et de prestations de services;
14. Primes de remboursement d'emprunt ;
15. Frais de constitution et d'augmentation de capital ;
16. Contrats pluri -annuels ;
17. Subventions liées à des actifs ;
18. Charges immobilisées