Comprendre la norme ISO 9001:2015 et les récentes modifications

Dans un monde où la durabilité environnementale devient une priorité essentielle, se conformer aux nouvelles mises à jour de la norme ISO 9001:2015 est plus crucial que jamais. Cette norme internationale, largement adoptée par des organisations de toutes tailles et de tous secteurs, spécifie les exigences pour un système de management de la qualité (SMQ) visant à garantir la qualité des produits et services tout en améliorant en continu les performances de l'organisation. Entré en vigueur le 23 février 2024, l'amendement A1:2024 s'applique aux systèmes de management de la qualité certifiés ISO 9001:2015 et concerne également d'autres normes ISO, soulignant ainsi une approche plus globale et responsable face aux défis environnementaux. Votre système doit dès à présent le prendre en compte.

Objectifs de la norme ISO 9001:2015

L'ISO 9001:2015 aide les organisations à :

• Satisfaire les clients : S’assurer que les produits et services répondent aux attentes, qu’elles soient explicites ou implicites. 
• Améliorer en continu : Encourager une amélioration continue des processus de l'organisation pour accroitre la performance de l’organisme et la satisfaction des clients.
• Gérer les risques : Identifier et traiter les risques et opportunités pouvant affecter la satisfaction des clients et la performance de l'organisation.

Caractéristiques clés de la norme

1. Approche par processus : L'ISO 9001:2015 met l'accent sur la compréhension et la gestion des activités comme un système intégré, permettant une planification et une amélioration efficace.
2. Leadership : L'engagement des dirigeants est essentiel. Ils doivent s'assurer que la politique qualité est alignée avec la stratégie de l'organisation et que des ressources adéquates sont allouées pour atteindre les objectifs qualité. Cet engagement s'étend au middle management, garant de la diffusion des valeurs et objectifs.
3. Engagement des employés : L'implication de tous les collaborateurs est cruciale pour identifier et saisir les opportunités d'amélioration.
4. Cycle PDCA : La norme adopte le cycle Plan-Do-Check-Act (PDCA), un modèle itératif pour l'amélioration continue des processus.

Nouvelles modifications avec l'Amendement A1:2024

L'amendement ISO 9001:2015/A1:2024 introduit des changements importants pour mieux intégrer les préoccupations environnementales et les risques climatiques dans le cadre des SMQ :

1. Inclusion des enjeux climatiques : Les organisations doivent maintenant considérer les impacts environnementaux dans leurs processus de décision. Cela inclut la gestion des ressources naturelles, la réduction des émissions de carbone et la promotion de la durabilité.
2. Évaluation des risques environnementaux : En complément des risques opérationnels, les organisations doivent évaluer les risques environnementaux et les intégrer dans leur système de management de la qualité, incluant des plans d'action pour atténuer les impacts négatifs sur l'environnement.
3. Engagement envers la durabilité : Les politiques et objectifs qualité doivent désormais refléter un engagement envers la durabilité. Cela peut inclure l'adoption de pratiques écoresponsables et la sensibilisation des parties prenantes aux enjeux environnementaux.
    

Modifications de Clauses Spécifiques :

• Clause 4.1 – Compréhension de l’organisme et de son contexte : Ajout d'une nouvelle phrase : « L’organisme doit déterminer si des enjeux découlent des changements climatiques ».

Ainsi, tout organisme doit désormais s’interroger sur ses enjeux internes et externes liés aux changements climatiques au regard de sa finalité et de son orientation stratégique.

Ces enjeux associés à ces changements climatiques peuvent ainsi avoir un impact favorable ou défavorable sur le système de management et son efficacité. L’organisme doit également déterminer leur impact sur la définition de sa politique (§5.2), de ses risques et opportunités (§6.1), de ses objectifs (§6.2) et de l’atteinte de ses résultats (§9.1.3).

• Clause 4.2 – Compréhension des besoins et des attentes des parties intéressées : Ajout d'une note : « Les parties intéressées concernées peuvent avoir des exigences relatives aux changements climatiques ».

L’organisme doit dorénavant s’interroger aussi sur les parties intéressées qui pourraient avoir des exigences relatives aux changements climatiques.

Ce qui signifie qu’une partie intéressée n’ayant peut-être pas été précédemment déterminée comme pertinente pourrait le devenir si elle présente des exigences pertinentes relatives aux changements climatiques. En conséquence, si l’organisme acte de la pertinence d’une partie intéressée, le système de management devra démontrer les actions mises en œuvre en réponse à ses besoins et attentes pertinentes. En ce sens, les besoins et attentes des parties intéressées qui doivent être prises en compte deviennent des exigences du système de management.

En soit, ces modifications ne créent pas de nouvelles exigences, mais leur impact est modéré et l'objectif global des normes reste inchangé.

Conclusion

L'ISO 9001:2015, avec ses récentes modifications, ne se contente plus de garantir la qualité des produits et services. Elle élargit son champ d'application pour inclure les enjeux environnementaux, rendant les organisations responsables non seulement envers leurs clients, mais aussi envers la planète. En intégrant ces nouveaux éléments, les organisations peuvent non seulement améliorer leur performance, mais aussi contribuer activement à la durabilité environnementale, une nécessité dans le contexte actuel de changement climatique.

Adopter la norme ISO 9001:2015/A1:2024 est donc une démarche essentielle pour les organisations souhaitant rester compétitives tout en respectant les exigences de qualité et en contribuant positivement à la société et à l'environnement.

Estelle MASMONDET 
Experte Oo2 pour les normes 
ISO 9001, ISO 14001, ISO 45001

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